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Avis 20162107
Mairie de Montgeron
Copie des documents administratifs suivants concernant :
1) Monsieur X, à savoir :
a) la...
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Avis 20161698
Cap Calaisis communauté d'agglomération du Calaisis
Copie des documents suivants concernant les agents de la piscine patinoire « Iceo » à Calais...
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Avis 20161259
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Communication d'une copie de tout ou partie de la « fiche de choix » présentant l'analyse des...
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Avis 20161025
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie (CDGFPT 73)
Communication d'une bonne copie du concours d’accès au grade de technicien territorial...
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Avis 20156189
Mairie de Nice
Copie des documents suivants concernant Monsieur X X :
1) son dernier arrêté d'avancement ou de...
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Avis 20152402
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs aux agents...
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Avis 20152529
Mairie d'Ottmarsheim
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation administrative de...
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Avis 20151845
Mairie de La Colle-sur-Loup
Communication des documents suivants :
1) le curriculum vitae, la fiche de poste, le grade et...
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Avis 20150796
Direction départementale de la cohésion sociale des Bouches-du-Rhône (DDCS 13)
Copie des documents suivants :
1) le document daté et signé de sa part, comportant le nom et la...
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Avis 20150599
Communauté de communes Moselle et Madon
Communication des diplômes de Monsieur X, technicien habitat.
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Avis 20150188
Service d'incendie et de secours du département du Rhône et de la métropole de Lyon (SDMIS)
Communication des listes d'émargement des élections professionnelles du 4 décembre 2014.
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Avis 20142164
Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974)
Communication, par courriel, de la liste des officiers détenteurs de l'unité de valeur de chef...
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Avis 20141787
Mairie de Bagnolet
Copie des documents suivants relatifs à la mise en place d'un service de police municipale :
1)...
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Avis 20141566
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aude (SDIS 11)
Communication des documents suivants concernant le département couvert par le SDIS 11 :
1) les...
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Avis 20141606
Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes (CGFPT 05)
Copie des documents suivants :
1) l'avis de la commission administrative paritaire du 28...
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Avis 20141036
Mairie de Buc
Copie des documents suivants :
1) l’acte par lequel il a été procédé à la désignation d'un...
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Avis 20140720
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Communication, par envoi électronique, des documents justifiant son temps de travail pour les...
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Avis 20140791
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Communication, par envoi électronique, des documents justifiant son temps de travail pour les...
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Avis 20140804
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Communication, par envoi électronique, des documents justifiant son temps de travail pour les...
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Avis 20140809
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente (SDIS 16)
Communication, par envoi électronique, des documents justifiant son temps de travail pour les...