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Avis 20183426
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Communication du projet complet d'appel d'offres de l'Union nationale des centres sportifs de...
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Conseil 20183849
Mairie de Joué-les-Tours
Caractère communicable du rapport d'audit du contrat de délégation du service public d'eau...
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Avis 20181406
Société AGUR
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le programme contractuel de...
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Avis 20182221
Mairie de Sarcenas
Communication des documents suivants :
1) le contrat de concession de la commune avec la société...
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Avis 20182619
Conseil départemental de l'Isère
Communication, en sa qualité de conseiller départemental, des documents suivants établis depuis...
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Avis 20182739
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication, par envoi postal, du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de...
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Avis 20182740
Métropole Aix Marseille Provence
Communication, par envoi postal, du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de...
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Avis 20182741
Communauté de communes du pays de Sainte-Odile
Communication, par envoi postal, du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de...
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Avis 20182758
Caisse des écoles du 18ème arrondissement de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le service de restauration...
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Avis 20184038
Mairie de Meyzieu
Copie des documents suivants concernant le contrat de concession de service public du centre...
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Avis 20181684
Mairie de la Chapelle d'Abondance
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20181738
Mairie de Saint-Ouen
Copie des documents suivants :
1) la délibération n° DL/16/165 du conseil municipal du 3 octobre...
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Avis 20182151
Communauté de communes du Kreiz-Breizh - CCKB
Communication du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la convention de délégation de service...
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Conseil 20182156
Mairie de Poissy
Caractère communicable, à la société ELIOR, des deux derniers rapports annuels remis par le...
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Avis 20180795
Mairie de Pollestres
Communication des documents suivants :
1) s'agissant des travaux d’extension de la mairie (n° ...
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Avis 20180848
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant les secteurs...
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Avis 20181284
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication du contrat de délégation de service public portant sur la gestion de l'enrôlement...
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Avis 20181326
Métropole Aix Marseille Provence
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20181577
Mairie de Yaté
Communication des documents suivants concernant le traité de concession de service public de...
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Avis 20181795
Mairie de Bois-Colombes
Communication du rapport annuel d'activité 2016 relatif à la délégation de service public...