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Avis 20162191
Ecole centrale Paris
Copie des documents suivants concernant son client :
1) la décision du jury relative à son...
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Avis 20160811
Institut régional de formation sanitaire et sociale Rhône-Alpes (IRFSS 69)
Communication des documents suivants relatifs à sa scolarité au sein de l'IFISI de la Croix...
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Avis 20160653
Université Paris V René-Descartes
Copie de la délibération, en date du 4 janvier 2016; par laquelle le jury de l’examen...
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Avis 20152160
Rectorat de l'académie de Dijon
Copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) l'intégralité du dossier d'instruction...
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Avis 20151893
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)
Communication de la liste des élèves issus des promotions 1993, 1994 et 1995 pour la section...
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Avis 20151671
Université d'Aix-Marseille
Communication des documents suivants se rapportant à son client :
1) les procès-verbaux de...
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Avis 20150750
Institut de formation en soins infirmiers (IFSI) du centre hospitalier d'Ardèche-Nord
Copie intégrale de son dossier scolaire.
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Avis 20150090
Université du Sud Toulon-Var
Copie des documents suivants relatifs à l’examen d’entrée au centre régional de formation...
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Avis 20144643
Université Panthéon-Assas Paris II
Copie des documents suivants relatifs à la soutenance de thèse de sa cliente le 16 juillet 2014...
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Avis 20143946
Conservatoire national des arts et métiers (CNAM 75 - Siège)
Communication d’une copie des documents suivants détenus par l’Ecole d'ingénieurs du Cnam de...
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Avis 20141200
Université de la Réunion
Communication du rapport rédigé par le professeur XXX-XXX sur le centre de recherche juridique,...
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Avis 20141214
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Copie des documents suivants se rapportant aux sessions 1 et 2 du 6e semestre de la licence de...
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Avis 20141091
Université Montesquieu Bordeaux IV
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'organisation, pour l'année...
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Avis 20140764
Université Montpellier I
Copie des documents suivants concernant le passage en 6e année de chirurgie dentaire de son...
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Avis 20135358
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Copie de ses épreuves écrites rendues en juin 2013 concernant les unités d'enseignement de...
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Avis 20134712
Université du Maine
Communication des documents suivants concernant sa candidature au poste de maître de conférences...
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Avis 20134404
Institut de formation en soins infirmiers de Castres-Mazamet (IFSI 81)
Communication de son dossier scolaire constitué au cours de la formation qu'elle a suivie à...
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Avis 20134422
Institut Dauphine d’ostéopathie (IDO)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'entier dossier individuel de sa cliente...
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Avis 20134469
Université catholique de l'Ouest (UCO)
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs aux épreuves qu'il a...
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Avis 20134313
Ecole nationale des Chartes
Copie des documents suivants se rapportant aux épreuves d'histoire contemporaine, d'histoire...