Recherche - CADA

Hydrologie Sans objet/Inexistant

Avis 20212728
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)

Communication, à la suite de précédentes transmissions, des documents suivants : 1) l'avenant...

27/05/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20211070
Office français de la Biodiversité (OFB)

Communication, à la suite de son signalement pour pollution d’un étang, de la copie du compte...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie
Avis 20212121
Communauté de communes du pays d'Iroise

Communication, sous forme numérique, à la suite d'une première transmission partielle, des...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Marché public Budgets et comptes Hydrologie
Avis 20211763
Préfecture d'Ille-et-Vilaine

Communication du rapport de la phase 2 mentionné, pages 6 et 32 du document « Accompagnement...

15/04/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie
Avis 20210470
Mairie de Blangy-sur-Bresle

Communication des documents et des informations adressés par le maire à la direction...

25/03/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20210565
Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50)

Communication, sous forme numérique, de la copie des documents suivants relatifs à l'arrêté...

04/03/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Risques naturels
Avis 20210200
Direction départementale des territoires et de la mer de Seine-Maritime (DDTM 76)

Communication des documents et informations adressés par la commune de X et son maire à la DDTM,...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Risques naturels
Avis 20205523
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)

Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...

21/01/2021 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20203578
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)

Communication de l'intégralité des documents relatifs à l'étang situé à la X sur la commune de...

31/12/2020 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Enquête publique
Avis 20201284
Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Communication, de préférence sous forme électronique ou à défaut sous forme papier à ses frais...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie Risques naturels
Avis 20202694
Préfecture des Vosges

Copie, par voie postale, à ses frais, de l'entier dossier relatif aux travaux effectués dans le...

24/09/2020 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20185276
Syndicat mixte de l'Ouvèze provençale

Communication par courriel de documents relatifs à l'étude concernant le fonctionnement...

30/06/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf propriété intellectuelle Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20200602
Mairie de Collias

Communication de la copie de la convention de gestion de maîtrise d'ouvrage passée avec...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20194627
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)

Communication des documents suivants : 1) le ou les rapports, notes, etc. préalable(s) à la...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20191424
Préfecture de Vaucluse

Communication, de préférence sous forme électronique ou par un lien de téléchargement, du...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20192313
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

Communication du rapport d’intervention qui a été dressé par Monsieur X et Monsieur X,...

28/11/2019 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie
Avis 20185326
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants : 1) le rapport du 22 septembre 2017, incluant photos et...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Hydrologie
Avis 20184166
Préfecture de La Réunion

Copie des documents suivants, relatifs au domaine public maritime : 1) la carte précisant la...

21/03/2019 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20181799
Mairie de Melun

Communication par courriel, d'éléments relatifs à deux barrages situés sur l'Almont, l'un à...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Hydrologie
Avis 20175234
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 31)

Communication des débits moyens journaliers (DMJ) du cours d'eau de la Gimone, au point de...

08/02/2018 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie