Recherche - CADA

Déchets Sans objet/Inexistant

Avis 20204639
Préfecture de la Vienne

Communication de la copie numérique des documents suivants : 1) le dossier d’information au...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Installations classées
Avis 20203633
Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Réunion (DEAL 977)

Communication, de préférence par voie dématérialisée ou à défaut par la production de copies,...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Amiante Installations classées
Avis 20203120
Mairie de Saint-Cast-Le-Guildo

Communication des éléments relatifs aux deux permis de construire n° X en date du 30 août 2013...

29/10/2020 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire Enquête publique Déchets Chasse et pêche
Avis 20201398
Mairie d'Annecy

Communication, à ses frais, de préférence par voie électronique, de l’entier dossier...

30/09/2020 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Déchets
Avis 20201909
Conseil départemental de Saône-et-Loire (CD 71)

Communication des documents relatifs aux travaux d'une desserte d'un site classé Seveso : 1)...

10/09/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Déchets Pollution
Avis 20195360
Communauté de communes du Limouxin

Communication des documents suivants : 1) la délibération intégrale n° 2017-03-/27-36, validée...

30/06/2020 Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-9 Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Déchets Taxes d’assainissement
Avis 20193969
Préfecture du Haut-Rhin

Communication, par courriel ou sur CD-Rom ou par fax, de la copie des documents relatifs à...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Installations classées Pollution
Avis 20195002
Préfecture de l'Isère

Copie du courrier adressé au président de la communauté de communes Cœur de Chartreuse...

31/03/2020 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Déchets
Avis 20194622
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Communication, en format numérique, du dossier « Loi sur l'Eau » et des rapports de suivi des...

12/03/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Zones d’activités Déchets Installations classées
Avis 20191738
Syndicat départemental des Ordures Ménagères de l'Aveyron (SYDOM 12)

Communication des documents suivants : 1) le rapport relatif aux recherches engagées entre 2005...

28/11/2019 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20182663
Syndicat Intercommunal à vocation multiple (SIVOM) des cantons du Pays de Born

Copie de la réclamation faite par les services de la mairie de de Pontenx-les-Forges concernant...

31/10/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20180391
Communauté de communes Airvaudais-Val du Thouet

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les comptes rendus annuels...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Déchets
Avis 20180036
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants établis dans le cadre du contrôle d'un site potentiellement...

19/04/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Déchets Pollution Risques chimiques et radiologiques
Avis 20172394
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)

Communication par courriel de la liste des points de collecte où il est possible de déposer...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20173007
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication par courriel : 1) des documents suivants concernant l'usine de traitement et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Risques chimiques et radiologiques
Avis 20170819
Mairie de Saint-Pée-sur-Nivelle

Copie de dossiers de demande d'autorisation et de déclaration de remblaiement sur les parcelles...

27/04/2017 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20164204
Communauté de communes du Grand Chambord

Copie, par courriel, de documents émanant du groupe de travail spécifique sur les ordures...

03/11/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets
Avis 20163319
Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor

Copie, sur CD-ROM ou clé USB, des documents suivants : 1) le contrat liant la Chambre de...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Installations classées Déchets
Avis 20161766
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)

Copie de documents relatifs au service de collecte des déchets ménagers et assimilés sur la...

26/05/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets
Avis 20155663
Mairie de Veyre-Monton

Communication des documents suivants concernant la collecte des déchets ménagers sur la commune...

07/01/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Déchets