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Conseil 20214291
Mairie de Ville-d'Avray
Caractère communicable de l’attestation d’assurance du titulaire du marché public intitulé «...
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Conseil 20214432
Mairie de Cavalaire-sur-Mer
Caractère communicable, dans le cadre de la procédure désignant les candidats autorisés à...
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Avis 20213666
Mairie de Saulx-Marchais
Consultation des dossiers d’appels d’offres avec le cahier des charges, ou les devis, ou la...
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Avis 20205717
Conseil départemental des Yvelines
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces constituant le résultat détaillé de...
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Avis 20205452
Conseil régional du Centre-Val de Loire
Copie, de préférence par courrier électronique, des actes administratifs unilatéraux suivants...
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Conseil 20211782
Mairie de Clichy (92)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20205530
Communauté de communes du pays de Douarnenez
Communication des documents suivants relatifs à l'appel d'offres du marché public n° 117-517 :...
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Avis 20203126
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie
Communication des documents suivants concernant le marché public relatif à la maitrise d'œuvre...
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Avis 20203348
Mairie de Biviers
Communication des documents suivants dans le cadre de l'élaboration-adoption du Plan local...
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Avis 20201830
Syndicat Intercommunal pour la Construction et l'Exploitation d'un Chenil (SICEC) de Pierrelatte
Copie des documents suivants :
1) le courrier adressé par le SICEC à l'association « Refuge de...
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Avis 20202376
Mairie de Septeuil
Communication, si possible sous support dématérialisé par voie numérique, de l’ensemble des...
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Avis 20201294
Mairie de Vitry-sur-Seine
Communication des documents relatifs à l'application pour smartphones « Vitry, ma rue » :
1) le...
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Avis 20195295
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20195297
Mairie de Colombes
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20195299
Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (CAHM)
Copie, de préférence au format numérique, de l'ensemble des documents relatifs aux marchés...
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Avis 20200017
Mairie de Meynes
Copie intégrale des marchés de travaux, y compris les avenants, relatifs à l'aménagement d'une...
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Avis 20200525
Conseil départemental de la Haute-Garonne (CD 31)
Copie, de préférence par voie électronique, sans occultation excessive, des documents suivants...
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Avis 20200887
Office public de l'habitat « Habitat Drouais » (OPH 28)
Communication, à la suite de la résiliation aux frais et risques de sa cliente, du lot 1 portant...
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Avis 20193185
SNCF Gares et Connexions
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Charpente Métallique », du marché...
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Avis 20195703
Mairie de Cambrai
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...