Recherche - CADA

Métropole européenne de Lille (MEL)

Avis 20214294
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du diagnostic en matière d'égalité professionnelle réalisé par la direction des...

02/09/2021 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Avis 20213919
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du fichier anonymisé de tous les commentaires qui ont été faits, sur la base du...

22/07/2021 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Transports
Avis 20210019
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public de...

30/04/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Avis 20210761
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du rapport de l'enquête interne le concernant, réalisée dans le cadre de sa...

25/03/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Carrière Territoriale
Avis 20203988
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication, en version papier, ou de préférence, en version numérique, des documents...

31/12/2020 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique POS-PLU
Avis 20204028
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication de l'enregistrement sonore de la commission administrative paritaire de la...

10/12/2020 Défavorable/Appréciation Travail Et Emploi / Emploi Public Syndicats et représentation
Avis 20203258
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication des documents suivants : 1) une copie de l'arrêté portant permission de voirie...

29/10/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20200568
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du schéma de distribution d'eau potable visé à l'article L2224-7-1 du code général...

16/07/2020 Sans objet/Inexistant Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20196036
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie du contrat de concession conclu le 10 juillet 2015 avec la société LILL’AUTOCITE...

30/06/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20201038
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication des documents suivants : 1) la copie des relevés des vibrations mesurées en mars...

25/06/2020 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20195909
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication de la copie des documents se rapportant à l'installation d'un ralentisseur...

14/05/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20193436
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie intégrale, sous forme de fichiers électroniques, dans le cadre de la consultation...

20/02/2020 Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20193630
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du rapport de la mission d'analyse de situation du service « Culture interne » de la MEL.

20/02/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20192210
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication des documents suivants : 1) les annexes à la délibération du conseil...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181712
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication du plan général de la commune indiquant l'implantation des travaux...

06/09/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20175998
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie de tous les courriers ou mails échangés du 1er janvier au 20 octobre 2011 entre le Pact...

08/03/2018 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale Logement
Avis 20172934
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie, par voie électronique, des documents suivants concernant le contrat de concession de...

14/09/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20170572
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20165425
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie des documents suivants : 1) la délibération de la communauté urbaine de Lille de 2014...

26/01/2017 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Fiscalité Locale Taxe d’habitation et taxes foncières Taxes d’assainissement POS-PLU
Avis 20164842
Métropole européenne de Lille (MEL)

Copie de documents relatifs à la modification du PLU de la commune de Lesquin : 1) le dossier...

01/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU