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Avis 20195852
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, à ses frais, soit sur CD-Rom, soit en version papier, à la suite d'une première...
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Avis 20195712
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication de la copie du rapport relatif à l'installation d'assainissement individuel de ses...
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Avis 20184397
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du conseil...
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Avis 20182629
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants :
1) l'ensemble...
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Avis 20184227
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication par voie électronique des documents suivants au titre de l'année 2017 :
1) le...
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Avis 20182078
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication par courriel des correspondances avec les personnes suivantes, concernant les...
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Avis 20175084
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, en leur qualité de conseillers communautaires, des résultats de l'audit comptable...
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Avis 20173090
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...
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Avis 20165705
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication de l'enregistrement audio de la séance du conseil communautaire qui s'est tenue le...
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Avis 20161374
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif au schéma directeur d'eau potable de Nimes...
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Avis 20132499
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication d'une copie de l'enregistrement de l'intégralité des propos tenus par Monsieur XXX...