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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
08/10/2015
Culture
Affaire courante
Favorable/Sauf appréciation
Avis 20154262
Fédération Française de BasketBall (FFBB)
Communication de tout document, rapport ou courrier dont elle serait l'objet ou dans lequel elle...
08/10/2015
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs / Sport