Recherche - CADA

Représentation Sans objet/Communiqué

Avis 20215063
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de détachement de contrôleur général X ; 2) les trois...

14/10/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Carrière
Avis 20205187
Mairie du Val d'Hazey

Communication des documents suivants : 1) le procès-verbal du dernier comité technique municipal...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Risques naturels Prévention Effectif Représentation
Avis 20203940
Ministère de la Justice

Communication de deux procès-verbaux des séances de la commission administrative paritaire du...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation
Avis 20203950
Conseil départemental de la Guadeloupe

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) le règlement...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Territoriale
Avis 20203974
La Poste

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le procès-verbal établi à l'issue de la...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Assimilés fonctionnaires Discipline Représentation
Avis 20204213
Clermont Auvergne Métropole

Communication du courrier de la Métropole en réponse aux observations de la préfecture datant du...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation
Avis 20201648
Hôpital local départemental du Var (Le Luc-en-Provence)

Communication des procès-verbaux du comité technique d'établissement (CTE) et du comité...

30/09/2020 Défavorable/Inachevé Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Hospitalière
Avis 20194270
Mairie de Saint-Etienne

Communication, sous format électronique ou à défaut par délivrance d'une copie, des documents...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Représentation
Avis 20194566
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)

Communication de la copie des documents suivants, à la suite d'une précédente transmission...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation
Avis 20192857
Etablissement public médico-social dionysien « Les Moulins Gémeaux »

Communication des documents suivants : 1) la copie de la liste des membres du comité d'hygiène,...

28/11/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Hospitalière Concours
Avis 20193520
Rectorat de l'académie de Corse (AC 20)

Communication des documents suivants : 1) les fiches de poste des agents du Rectorat et des...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation
Avis 20186135
Communauté urbaine de Dunkerque

Copie des réponses écrites de toutes les organisations syndicales relatives à la délibération n°...

05/09/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Territoriale
Avis 20190216
Mairie de Plaisir

Communication, pour chaque agent employé par la commune au sein du service restauration, hygiène...

05/09/2019 Favorable Défavorable/Vie privée Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale Représentation
Avis 20190472
Conseil départemental des Deux-Sèvres

Communication de l'avis rendu par le comité technique lors des réunions des 23 octobre et 13...

18/07/2019 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Territoriale
Avis 20182746
Ministère de l'économie et des finances

Communication des documents suivants, relatifs aux 3 « commissions consultatives mixtes » des 18...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation
Avis 20182877
Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)

Communication des documents suivants, relatifs aux 3 « commissions consultatives mixtes » des 18...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation
Avis 20183743
Ministère de l'économie et des finances

Communication, par courrier électronique, des documents suivants ayant contribué aux décisions...

20/12/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf article L311-6 Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation
Avis 20181498
Mairie de Guyancourt

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal sur la...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Effectif Territoriale Syndicats et représentation Elections professionnelles
Avis 20171701
Mairie de Saint-Gaudens

Communication des documents suivants : 1) les habilitations électriques des agents du service...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Représentation
Avis 20171838
Conseil régional d'Ile-de-France

Communication des documents suivants concernant Monsieur X : 1) son arrêté de nomination ; 2)...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Représentation