-
Avis 20143282
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Versailles (CROUS 78)
Copie des documents suivants relatifs à la résidence de Saint Cloud :
1) la convention...
-
Avis 20143334
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication des certificats d'immatriculation de l'URSSAF de la Corse et de la caisse autonome...
-
Avis 20143335
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication du certificat d’immatriculation du régime social des indépendants (RSI).
-
Avis 20143430
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication des certificats d'immatriculation de l'URSSAF du Rhône-Alpes et
de la caisse...
-
Avis 20143432
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication des certificats d'immatriculation de l'URSSAF du Rhône-Alpes et de la caisse...
-
Avis 20143445
Conseil supérieur de la mutualité (CSM)
Communication du certificat d'immatriculation du régime social des indépendants (RSI) d'Aquitaine.
-
Avis 20142412
Haute Autorité de Santé (HAS)
Communication des documents suivants :
1) le détail des relevés des votes et les explications...
-
Avis 20143095
Centre hospitalier de Lannemezan
Communication de l’intégralité de son dossier médical relatif aux internements du 5 mars au 13...
-
Avis 20142799
Conseil général du Val-d'Oise (CG 95)
Communication de l’intégralité du dossier médical de son fils, XXX XXX, notamment le « compte...
-
Avis 20142815
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication par courrier électronique d'une copie du rapport de visite sanitaire des animaux...
-
Avis 20142890
Mairie de Buc
Communication des documents suivants :
1) la liste des critères d'attribution des places en...
-
Avis 20142893
Mutualité sociale agricole du Languedoc (MSA 48)
Communication de la notification de décision rectificative lui signifiant la baisse de sa...
-
Avis 20142238
Caisse primaire d'assurance maladie de Rouen Elbeuf Dieppe - Seine-Maritime (CPAM 76)
Communication de l'attestation la plaçant en 2e catégorie (invalidité à la date du 1er octobre 2013).
-
Avis 20142397
Centre hospitalier intercommunal de Fréjus / Saint-Raphaël
Communication, sur le fondement de l'article L1110-4 du code de la santé publique, des documents...
-
Avis 20142409
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)
Copie de son entier dossier relatif à son accident du travail du 18 septembre 2006, comprenant...
-
Avis 20142465
Réunion des assureurs maladie (RAM) des professions libérales d'Ile-de-France
Communication des documents suivants :
1) procès-verbal du conseil d'administration de la RAM...
-
Avis 20142573
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
Communication des documents suivants :
1) l'attestation de paiement de décembre 2012, de...
-
Avis 20142703
Caisse Autonome de Retraite des Médecins de France (CARMF)
Communication des documents suivants :
1) les statuts initiaux de la caisse autonome de...
-
Avis 20142077
Mairie de Dijon
Communication d'une copie du rapport de visite sanitaire du cirque XXX établi à l'occasion de...
-
Avis 20142126
Mairie de Damas-aux-Bois
Copie de la mise à jour du dossier technique amiante concernant l'appartement de son client en...