-
Avis 20135040
Conseil général du Val-d'Oise (CG 95)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les différentes décisions par lesquelles...
-
Avis 20144819
Communauté de communes Saint-Saëns-Porte-de-Bray
Communication d'une copie de toute convention liant l'association « Théâtre X X » de Saint-Saëns...
-
Avis 20164045
Pôle emploi
Communication des documents relatifs aux aides financières et aux exonérations de charges...
-
Avis 20171254
Association de Prévention Spécialisée Guénangeoise (APSG)
Communication des documents suivants :
1) le projet éducatif de l'association ;
2) le projet...
-
Avis 20183567
Mairie de Ouistreham
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, relatifs aux...
-
Avis 20191875
Ministère des sports
Publication en ligne, dans le cadre des subventions publiques versées pour les années 2014, 2015...
-
Avis 20200139
Agence régionale de santé de Paris (ARS 75)
Communication, par voie postale ou par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) une...
-
Avis 20192550
Conseil départemental de l'Essonne (CD 91)
Communication, par voie postale ou par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) une...
-
Avis 20195471
Communauté d'agglomération du centre de la Martinique (CACEM)
Communication des documents relatifs au concours apporté à l’association « Jardin Partagé de la...
-
Avis 20215308
Préfecture du Bas-Rhin
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la fondation Eliza :
1) les...