-
Avis 20153028
Mairie de Perrigny-lès-Dijon
Communication des documents administratifs présentés par le cirque X lors de son installation...
-
Avis 20153763
Centre hospitalier de Châteauroux
Communication du rapport de l'inspection générale des affaires sociales émis à la suite de la...
-
Avis 20153551
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Communication de l'enquête visant à vérifier l'absence de dissémination d'OGM dans...
-
Avis 20153940
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication du rapport rédigé conjointement par l'IGAS et l'IGF sur la filière plasma.
-
Avis 20154142
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2010 concernant l'immeuble...
-
Avis 20154179
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports d'expertise des services d'hygiène et de salubrité rédigés en 2011 concernant...
-
Avis 20154185
Mairie de Drancy
Copie, de préférence par courriel ou sur support numérique ou photocopie, de documents relatifs...
-
Avis 20154305
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2011 concernant l'immeuble sis X.
-
Avis 20154494
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2012 concernant l'immeuble sis X.
-
Avis 20154524
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2013 concernant l'immeuble sis X.
-
Avis 20154581
Préfecture de la Haute-Corse
Copie du rapport des services vétérinaires établissant la conformité du lieu de dépôt pour...
-
Avis 20154450
Centre hospitalier Léon-Jean Gregory de Thuir
Copie des fiches de signalement d'événement indésirable établies à la suite des événements...
-
Avis 20154712
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2014 concernant l'immeuble sis X.
-
Avis 20154749
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie des rapports du service d'hygiène et de salubrité rédigés en 2015 concernant l'immeuble sis X.
-
Avis 20154815
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication des éléments suivants relatifs aux animaux du cirque X installé sur le parking de...
-
Avis 20155429
Mairie de Chenôve
Communication des documents administratifs présentés par le cirque X, relatifs à son...
-
Avis 20163152
Mairie de Paris
Communication des documents suivants relatifs à l'appartement de sa cliente:
1) les rapports...
-
Avis 20163617
Mairie d'Aubusson
Communication des documents suivants, concernant l'installation du cirque Medrano le 4 juillet...
-
Avis 20163623
Mairie de Dourdan
Communication des documents suivants, concernant l'installation du cirque X les 11 et 12 juillet...
-
Avis 20163624
Mairie d'Aurillac
Communication des documents suivants, concernant l'installation du cirque X les 1er et 2 juillet...