-
Avis 20124521
Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Communication des éléments suivants qui ont été collectés dans le cadre du rapport d'activité...
-
Avis 20131049
Bibliothèque nationale de France
Communication des accords de partenariats conclus entre la filiale BnF-Partenariats et les...
-
Avis 20131199
Mairie de Manthes
Communication, par courrier électronique, des comptes rendus des délibérations du conseil...
-
Avis 20131838
Ministère de l'intérieur
Communication des données suivantes relatives aux opérations de contrôle automatisé des...
-
Conseil 20131935
Comité interprofessionnel des vins d'Alsace (CIVA)
Les informations produites ou reçues par le Comité interprofessionnel de vins d'Alsace, au titre...
-
Avis 20131522
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Communication de la base de données sources, anonymisée, de l'étude cas-témoins conduite en 2011...
-
Avis 20130813
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados
Communication, à des fins de réutilisation, d'une copie des déclarations d'intention de...
-
Avis 20130816
Chambre d'agriculture du Calvados
Communication, à des fins de réutilisation, d'une copie des déclarations d'intention de...
-
Avis 20130968
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bretagne
Communication de la liste des signataires de la Mesure agro-environnementale - système fourrage...
-
Avis 20132541
Ministère de la justice
Communication, de préférence par courrier électronique, de la notice ou des notices de...
-
Avis 20132549
Tribunal d'instance de Cognac
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) les notices de...
-
Avis 20132558
Institut national de la propriété industrielle (INPI)
Communication du procès-verbal du conseil d'administration de l'Institut national de la...
-
Avis 20132740
Mairie de Gennevilliers
Copie des plans de zonages et de servitudes du plan local d'urbanisme (PLU), au format vectoriel SIG.
-
Avis 20132921
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Délivrance d'une licence d'usage et de réutilisation des informations cadastrales relatives à...
-
Avis 20133114
Mairie de Tourcoing
Communication par courrier électronique de la liste des associations de Tourcoing comportant le...
-
Avis 20133570
Maison départementale des personnes handicapées de l'Ain (MDPH 01)
Communication du fichier informatique anonymisé répertoriant au niveau du département les...
-
Conseil 20133264
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Caractère communicable, à toute personne qui en ferait la demande, d'extraits de la base...
-
Avis 20133269
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication, au format électronique, de l'intégralité de la base de données constituée par...
-
Conseil 20133281
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Caractère communicable, au format électronique, et possibilité de réutilisation, de la base de...
-
Conseil 20133900
Mairie de Bormes-les-Mimosas
Caractère communicable, à la société Transpacity, prestataire privé spécialisé dans la collecte...