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Avis 20202041
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Somme (DSDEN 80)
Communication des résultats du mouvement intra départemental des personnels enseignants du...
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Avis 20202047
Rectorat de l'académie de Normandie
Communication des documents relatifs aux résultats des mutations du corps des professeurs de...
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Avis 20202048
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Aube (DSDEN 10)
Communication, à la suite du mouvement intradépartemental, de la liste nominative des...
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Avis 20202073
Rectorat de l'Académie de Reims (AC 51)
Communication, sous format numérique, du tableau des mutations des personnels suivants,...
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Avis 20202074
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Haute-Corse (DSDEN 20B)
Communication des résultats du mouvement intra‐départemental des enseignants du 1er degré de juin 2020.
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Avis 20202162
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants :
1) le contrat d'engagement par lequel Monsieur X a été...
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Avis 20202458
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Hérault (DSDEN 34)
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté collectif de nomination suite au mouvement...
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Avis 20202606
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants, relatifs à la commission administrative paritaire des...
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Avis 20195624
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Toulouse-Occitanie (CROUS 31)
Communication des documents suivants, dans le cadre de son licenciement pour inaptitude totale...
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Avis 20200612
Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis
Copie de l'acte de recrutement (arrêté et contrat) pour le poste de chercheur sur les...
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Avis 20202452
Chambre de commerce et d'industrie des Iles de Guadeloupe (CCI IG 971)
Copie, le cas échéant, à ses frais, selon les tarifs fixés par le conseil d'administration, des...
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Avis 20202544
Rectorat de l'académie de Montpellier (AC 34)
Communication, à la suite du mouvement intra académique, de la liste nominative des psychologues...
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Avis 20202749
Mairie de Sainte-Anne (Guadeloupe)
Copie, à ses frais, le cas échéant, aux tarifs fixés par la délibération du conseil municipal,...
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Avis 20202976
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale d'Eure-et-Loir (DSDEN 28)
Communication des documents relatifs au mouvement et à la carrière des personnels :
1) un...
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Avis 20203024
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Puy-de-Dôme (DSDEN 63)
Communication, sous forme d’un traitement informatique d’usage courant, des éléments relatifs au...
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Avis 20200826
Mairie de Brunoy
Communication des documents suivants :
1) le bilan social de 2018 ;
2) le rapport annuel de...
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Conseil 20202480
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Caractère communicable d'un ensemble de documents relatifs à la situation administrative d'un...
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Avis 20203337
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de Paris (DSDEN 75)
Communication des documents suivants :
1) le tableau de classement des professeur(e)s des...
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Avis 20203387
Service départemental d'incendie et de secours de La Réunion (SDIS 974)
Communication de l'arrêté portant promotion, au grade de Contrôleur général, de Monsieur X.
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Avis 20204231
Ministère de l'Intérieur
Copie intégrale du rapport de l'enquête menée par l'inspection générale de la police nationale...