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Avis 20185139
Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Copie de l'ensemble des documents comptables et des pièces liées à l'opération d'inscription de...
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Avis 20185892
Mairie de Trouville-sur-Mer
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces comptables relatives au paiement des...
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Avis 20190153
Mairie de Savigny-sur-Orge
Copie, sous forme dématérialisée, du contrat de cession du centre communal de vacances dénommé...
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Avis 20190272
Mairie de Bohas-Meyriat-Rignat
Communication de l'état spécial annexé au budget de la commune, dans lequel sont retracées les...
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Avis 20190315
Mairie de Cholet
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut sur cédérom, des documents suivants...
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Avis 20190792
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication du montant des factures réglées par la Métropole au quotidien NICE-MATIN pour...
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Avis 20191215
Lycée français Victor Hugo de Marrakech
Copie, à ses frais, des lignes budgétaires et des pièces comptables correspondant aux paiements...
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Avis 20184748
Agence française de développement (AFD)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des contrats de prêts signés avec la...
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Avis 20184734
Ministère de l'économie et des finances
Copie de l'ensemble des documents préparatoires ayant fondé les deux arrêtés accordant la...