-
Avis 20140337
Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes (CGFPT 05)
Copie du courrier relatif à la situation de Monsieur X., examinée par le comité d'hygiène et de...
-
Avis 20140629
Mairie de Saint-Gély-du-Fesc
Copie des bulletins de salaire de novembre et décembre 2012, janvier et novembre 2013, après...
-
Avis 20140050
Mairie d'Hulluch
Communication des arrêtés individuels d'attribution du régime indemnitaire aux agents communaux.
-
Avis 20140559
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Copie des douze derniers bulletins de salaire de Madame X., adjointe du directeur des ressources...
-
Avis 20140751
Mairie de Dreux
Copie, sur support papier ou par courriel, des documents suivants relatifs au recrutement d'un...
-
Avis 20140771
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Communication des documents suivants :
1) relatifs à la commission administrative paritaire...
-
Avis 20140784
Mairie d'Hendaye
Copie de l'ensemble des documents relatif à l'exercice des fonctions de Madame X. au sein du...
-
Avis 20140850
Mairie de Nogent-sur-Oise
Copie des documents suivants concernant Madame X. et Monsieur X. :
1) l'arrêté de détachement...
-
Avis 20140900
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie du rapport d'audit interne établi à la suite de l'enquête administrative portant notamment...
-
Avis 20141127
Mairie de Largentière
Copie des documents suivants :
1) la décision par laquelle le maire a attribué la nouvelle...
-
Avis 20141381
Rectorat de l'académie de Montpellier
Copie des douze derniers bulletins de salaire de Monsieur XXX XXX, secrétaire général adjoint,...
-
Avis 20141217
Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole
Communication des documents suivants concernant la situation statutaire de Monsieur XXX XXX...
-
Avis 20141230
Rectorat de l'académie de Strasbourg (AC 67)
Communication, de préférence par voie électronique, de l'ensemble des décisions, arrêtés et...
-
Avis 20141233
Mairie de Saint-Bonnet-en-Champsaur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté ou le contrat relatif au...
-
Avis 20141454
Mairie de Valenciennes
Communication du rapport rédigé par les fonctionnaires de la police municipale, à destination du...
-
Avis 20141517
Mairie de Lyon
Communication du rapport hiérarchique rédigé par Monsieur XXX XXX, directeur des systèmes...
-
Avis 20141642
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie de l'intégralité du dossier administratif et médical détenu par l'hôpital Bichat en...
-
Avis 20141787
Mairie de Bagnolet
Copie des documents suivants relatifs à la mise en place d'un service de police municipale :
1)...
-
Avis 20141849
Mairie de Aussonne
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu du comité technique paritaire (CTP)...
-
Avis 20142643
Orange Groupe
Communication d'une copie des documents suivants concernant sa cliente :
1) toutes les...