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16/12/2021 Développement Durable Et Transports Sans objet/Communiqué

Avis 20216067
Météo France

Communication, dans la mesure du possible sous format papier à ses frais et non par voie...

16/12/2021 Favorable/Sauf inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Environnement Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20216671
SNCF Réseau

Communication de l'intégralité des résultats des études vibratoires et acoustiques réalisées par...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Pollution
Avis 20216686
Préfecture de la Loire-Atlantique

Copie des documents suivants, relatifs à l'autorisation préfectorale délivrée le 28 mai 2021,...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels
Avis 20216709
Préfecture de Maine-et-Loire

Communication des documents suivants : 1) le dossier d’information au public (DIP) 2020 ou le...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Déchets
Avis 20216751
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)

Communication, en version numérique, des documents suivants : a) l'intégralité du rapport du...

16/12/2021 Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Favorable/Sauf inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20216752
Office national des forêts (ONF)

Communication, en version numérique, des documents suivants : 1) l'intégralité du contrat de...

16/12/2021 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Favorable/Sauf article L311-6 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20216764
Préfecture de la Charente-Maritime

Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, avec règlement des éventuels...

16/12/2021 Sans objet/Communiqué Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées