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Avis 20205248
Mairie d'Ozouer-le-Voulgis
Communication de la copie des documents relatifs aux contrats de location du droit de la chasse...
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Avis 20205286
SNCF Réseau
Copie, de préférence sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) l'intégralité du «...
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Avis 20205288
SNCF Réseau
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'ordre du jour de la...
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Avis 20205366
Fédération départementale des chasseurs du Gard
Communication sous forme numérisée, des documents échangés entre l’association cynégétique du...
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Avis 20205380
Syndicat mixte du bassin versant du Tarn-amont (SMBVTA)
Communication, par courriel, en sa qualité de conseiller municipal et membre X, de la copie des...
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Avis 20205390
Préfecture de l'Orne
Communication, dans le cadre du projet d'éoliennes industrielles sur l’ancienne commune...
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Avis 20205418
Préfecture de l'Eure
Communication, dans le cadre du projet d'éoliennes industrielles sur les communes du...
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Avis 20205472
Direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT 71)
Communication des plans de gestion, sur dix ans, imposés par des arrêtés, relatifs à :
1) à la...
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Avis 20205506
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Communication des documents suivants :
1) les constats de dommage ayant donné lieu à...
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Avis 20205512
Communauté d'agglomération Guingamp-Paimpol Armor-Argoat Agglomération (GP3A)
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, dans le cadre de la constitution...
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Avis 20205523
Direction départementale des territoires du Gers (DDT 32)
Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...
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Avis 20205534
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des échanges intervenus dans l’instruction de la demande d’autorisation et dans la...
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Avis 20205540
Fédération nationale des chasseurs
Communication, par mail, des éléments relatifs à la chasse de la tourterelle des bois...
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Avis 20205563
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication des documents suivants :
1) le dossier d’information au public (DIP) 2019 ou le...
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Avis 20205637
Institution Adour (40)
Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...
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Avis 20205638
Compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne (CACG)
Communication des éléments relatifs aux débits des retenues de l'Astarac et de l'Arrêt-Darré :...
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Avis 20204583
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence sous format dématérialisée, des documents suivants :
1) l'intégralité de...
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Avis 20205064
Conseil régional de Normandie
Copie, de préférence sous format dématérialisé, des documents suivants :
1) l'intégralité du «...
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Avis 20205067
Mairie de Lézan
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) toutes les autorisations...
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Avis 20205193
Mairie de Lézan
Communication de l'arrêté de manquement qui est mentionné dans le procès-verbal de la réunion du...