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Avis 20204171
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site grandchambord.fr, de la note de synthèse issue du conseil...
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Avis 20204176
Centre départemental de l'enfance et de la famille d'Amiens (CDEF)
Communication des documents suivants concernant sa cliente :
1) le compte rendu de la réunion du...
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Avis 20204198
Mairie de Lourdes
Copie de l'intégralité des documents contenus dans le dossier administratif de son client.
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Avis 20204249
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Rhône (CGFPT 69)
Copie des documents relatifs aux épreuves du concours interne d’attaché territorial session 2018...
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Avis 20204252
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi Grand Est - Unité départementale du Haut-Rhin (DIRECCTE 68)
Copie intégrale des documents contenus dans le dossier relatif à la demande d’autorisation de...
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Conseil 20204265
Mairie de Besançon
Caractère communicable du récapitulatif des frais de mission et de réception concernant les élus...
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Avis 20204266
Caisse d'allocations familiales de la Loire (CAF 42)
Communication des identifiants et codes d'accès au fichier informatique le concernant ainsi que...
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Avis 20204279
Université Paris-Saclay
Communication du relevé de notes de son client au titre de sa formation en deuxième année de...
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Avis 20204326
Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines
Copie, par courrier électronique ou envoi postal, des documents relatifs au processus de...
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Avis 20204333
Service départemental d'incendie et de secours de la Moselle (SDIS 57)
Communication des documents concernant l'utilisation des véhicules de catégories 1, 2 et 3...
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Avis 20204360
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en date du 20 mars 2020 ayant accordé une...
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Avis 20204369
Mairie de Vaudevant
Communication du constat d'huissier préventif établi sur demande de la commune avant la...
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Avis 20204390
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Communication des documents suivants à la suite de la saisie de sa cliente par une société...
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Avis 20204401
Mairie de Moirans
Copie des documents suivants, relatifs au déploiement du système de vidéoprotection dans la...
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Conseil 20204404
Mairie de Barjols
Caractère communicable, à l’avocat de Madame X propriétaire depuis le 24 janvier 2020, d'un...
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Avis 20204412
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bretagne (DIRECCTE 35)
Communication de l'intégralité du rapport d'expert ayant fondé son éviction du poste.
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Avis 20204422
Direction départementale de la protection des populations du Gard (DDPP 30)
Communication des documents suivants :
1) le courrier de sollicitation de l'avis de Monsieur X...
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Avis 20204427
Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes)
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral en date du 20 mars 2020 ayant accordé une...
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Avis 20204460
Préfecture de l'Oise
Communication de la liste électorale des communes du département.
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Avis 20204461
Mairie de Consenvoye
1) consultation des documents suivants :
a) le registre et compte rendu des réunions du conseil...