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Avis 20202326
Mairie de Mandres-les-Roses
Communication du procès‐verbal relatif au tirage au sort effectué lors de la séance du conseil...
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Avis 20202383
Mairie d'Auteuil-le-Roi
Communication, par courriel, de la copie des documents relatifs à d’importants prélèvements de...
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Avis 20202384
Premier ministre
Communication des rapports 2016, 2017, 2018 et 2019 du Gouvernement au Parlement pris en...
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Avis 20202464
Conseil départemental du Nord (CD 59)
Communication du rapport CLERSE demandé par le département du Nord en décembre 2016, relatif à...
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Avis 20202078
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202080
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202093
Préfecture du Gard
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202328
Préfecture de La Réunion
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202335
Communauté d'agglomération Angers Loire Métropole
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le projet...
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Avis 20202354
Mairie de Piscop
Consultation, sur rendez-vous, des documents suivants :
1) l'intégralité des dossiers de permis...
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Avis 20202406
Préfecture de la Haute-Vienne
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202476
Dijon Métropole - Le Grand Dijon
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au projet...
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Avis 20202499
Préfecture de l'Yonne
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202501
Préfecture de la Vendée
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202564
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) les protocoles transactionnels signés avec les étaliers...
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Avis 20202631
Préfecture de la Haute-Savoie
Communication, par voie électronique, au format csv et sans frais, de la liste des électeurs du...
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Avis 20202783
Présidence de la République
Communication des documents suivants relatifs au maintien du premier tour des élections...
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Avis 20202785
Premier ministre
Communication des documents suivants relatifs au maintien du premier tour des élections...
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Avis 20202486
Centre hospitalier de Die
Communication des documents suivants :
1) les documents concernant l’achat des parcelles pour le...
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Avis 20202529
Premier ministre
Copie du rapport d'X remis à X en mars 2019, portant sur l'audiovisuel extérieur.