Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
30/06/2020
Discipline
Travail Et Emploi
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20195459
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Copie de l'enquête administrative, engagée auprès des enseignants ayant travaillé avec son...
30/06/2020
Favorable/Sauf article L311-6
Travail Et Emploi / Emploi Public
Discipline
Carrière