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Avis 20192781
Ordre des avocats au barreau d'Aix-en-Provence
Communication de la copie des documents suivants, à la suite de la saisine par l'ordre des...
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Avis 20193185
SNCF Gares et Connexions
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Charpente Métallique », du marché...
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Avis 20193265
Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion
Communication des documents relatifs aux indicateurs sur l'égalité femme-homme, à savoir :
1)...
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Avis 20193266
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants :
1) les documents relatifs à une campagne de ravalement de...
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Avis 20193963
Mairie d'Orléans
Communication des documents suivants :
1) l'agenda public effectif du maire de la commune...
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Avis 20193975
Mairie de Grabels
Communication par courriel du procès-verbal du comité technique relatif à la fixation des...
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Avis 20194059
Ministère de l'Intérieur
Communication, depuis janvier 2017, de la liste de l’ensemble des réunions auxquelles a...
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Avis 20194148
Préfecture de la Sarthe
Communication, par courrier électronique et/ou par voie postale, du relevé d' information...
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Avis 20194176
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication des documents suivants, à la suite d'un transfert de récépissé de hutte de chasse...
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Avis 20194202
Mairie de Nice
Copie de la main courante déposée à la suite de l'accident dont a été victime son client le 5...
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Avis 20194286
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication, à ses frais, par courrier électronique ou à défaut par voie postale, de la copie...
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Avis 20194320
Communauté d'agglomération de La Rochelle
Communication, du plan guide, élaboré par l’équipe de maîtrise d’œuvre, cité dans dossier...
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Avis 20194575
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication, par envoi électronique, des documents suivants, conformément à l'article...
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Avis 20194609
Direction départementale des territoires du Lot (DDT 46)
Copie de l'entier dossier de recensement de l'ensemble des chemins ruraux de la commune d'Albiac...
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Avis 20194631
Mairie de Marbois
Copie, en leur qualité de conseillers municipaux, par voie informatique ou sur supports à...
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Avis 20194764
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, dans le cadre du règlement de la succession de Madame X, sa cousine décédée le X,...
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Avis 20194986
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication, par voie postale ou par voie dématérialisée des pièces suivantes :
1) la décision...
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Avis 20195000
Préfecture du Gard
Communication, à la suite de la fermeture définitive de l’ensemble des établissements et...
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Avis 20195018
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 13)
Communication de la liste nominative de tous les membres, titulaires et suppléants, du comité...
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Avis 20195026
Hôpitaux universitaires de Strasbourg (CHRU)
Communication, afin de connaître les causes de la mort, sur le fondement de l'article L1110-4 du...