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Conseil 20194467
Centrale d'achats durables et innovants (CADI)
Caractère communicable des marchés publics de la Centrale d'achats durables et innovants (CADI)...
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Avis 20195703
Mairie de Cambrai
Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants :
1) les contrats,...
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Avis 20195979
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Hauts-de-France (DREAL 59)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20200155
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement des Pays de la Loire (DREAL 44)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20200482
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie (DREAL 14)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20200484
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val-de-Loire (DREAL 45)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20200538
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Grand-Est (DREAL 57)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20200807
Direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement de Bretagne (DREAL 35)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Avis 20201411
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le dossier de la demande d’agrément,...
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Conseil 20195825
Mairie d'Acigné
Caractère communicable, au regard de la clause de confidentialité qui y figure, d'un pacte...
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Avis 20195898
Mairie de Laval (38)
Consultation de la liste des détenteurs d'animaux d'élevage de la commune dans le cadre de...
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Conseil 20200281
Mairie de Manduel
Caractère communicable, à un tiers tenancier d'un établissement concurrent, des documents se...
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Conseil 20200512
Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09)
Possibilité de consulter, par les associations environnementales, l'intégralité d'un dossier...