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Avis 20193565
Premier ministre
Communication, sous format électronique par courriel, des documents relatifs à la préparation du...
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Avis 20194028
Mairie de Forcalqueiret
Communication la copie numérisée des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux...
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Avis 20194039
Communauté de communes du pays de Landerneau Daoulas
Communication de la copie de l'étude et de ses conclusions relative à la gestion du...
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Avis 20194129
Mairie de Maizières-lès-Metz
Communication, par courrier électronique, d'une copie du registre des activités de traitement...
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Avis 20194166
Mairie de Lamarche
Copie des documents suivants :
1) tout document concernant le devenir ou l'avenir de la gare de...
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Avis 20194248
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20194299
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de pouvoirs de la mairie au SMICOTOM en...
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Avis 20194480
Mairie de Vaux d'Amognes
Communication des documents suivants :
1) les comptes de la commune ;
2) le dernier...
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Avis 20194601
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) toutes les délibérations prises par le conseil...
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Avis 20194758
Ministère de l'action et des comptes publics
Communication, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, des documents...
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Avis 20194828
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication du rapport d'expérimentation, mentionné dans la délibération n° 2017-226 du 20...
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Avis 20194882
Préfecture de l'Indre
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20195291
Préfecture de la Charente
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20195675
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Communication des rapports suivants transmis par :
1) la société Aéroports de Paris dans le...
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Avis 20195847
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20195939
Ministère des Armées
Copie, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, de la « feuille de...
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Avis 20200455
Mairie de Villeneuve-le-Roi
Copie du procès-verbal centralisateur de la commune établi à l’occasion des élections...
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Avis 20200757
Préfecture des Vosges
Communication, par courriel, des listes des candidats se présentant au 1er tour des élections...