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Avis 20195507
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
Communication des documents relatifs aux implants mammaires :
1) la correspondance...
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Avis 20193987
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Copie des documents suivants concernant l'accord cadre mono-attributaire (lots 1 à 12) et des...
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Avis 20194126
Mairie de la Turbie
Copie, au format papier à retirer en mairie, ou par voie électronique, des documents suivants,...
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Avis 20194332
Mairie de Valréas
Communication des documents suivants :
1) le bail commercial conclu entre la commune et la...
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Avis 20194601
Mairie de Montjoyer
Communication des documents suivants :
1) toutes les délibérations prises par le conseil...
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Avis 20194624
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélémy (Direction générale)
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des demandes déposées lors de la période...
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Avis 20195939
Ministère des Armées
Copie, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, de la « feuille de...
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Avis 20194888
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Communication, de préférence par mail, des documents relatifs à l'établissement professionnel de...