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Avis 20193358
Mairie d'Istres
Communication des documents se rapportant aux travaux à effectuer par la commune sur la...
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Avis 20193977
Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation
Communication des documents relatifs au groupe permanent pour la sécurité électrique en milieu...
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Avis 20193978
Groupe permanent pour la sécurité électrique en milieu agricole (GPSE)
Communication des documents relatifs au groupe permanent pour la sécurité électrique en milieu...
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Avis 20193987
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Copie des documents suivants concernant l'accord cadre mono-attributaire (lots 1 à 12) et des...
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Avis 20194028
Mairie de Forcalqueiret
Communication la copie numérisée des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux...
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Avis 20194047
Communauté de communes du pays bigouden Sud
Communication de la copie du rapport final de l'étude du marché S 1713-01 « sécurisation de la...
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Avis 20194052
Mairie de Boisemont
Communication des documents et éléments suivants :
1) la liste des dossiers et/ou copie des...
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Avis 20194104
Mairie d'Angoulême
Copie, sur support papier, des éléments et documents suivants ;
1) les chiffres de l'absentéisme...
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Avis 20194109
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Copie des mails suivants reçus par le rectorat et envoyés par le lycée Paul d’Estournelles de...
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Avis 20194158
Mairie de Château-Thierry
Copie de tout acte notarié, notamment le compromis de vente, relatif à la vente de la parcelle...
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Avis 20194185
Direction régionale de l'agriculture, de l'alimentation et de la forêt d'Occitanie (DRAAF 31)
Communication des documents suivants :
1) les avis des agences de l'eau Adour-Garonne, Rhône...
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Avis 20194204
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des documents concernant les épreuves anticipées du bac 2019 passées par sa fille...
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Avis 20194206
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Consultation des documents relatifs aux épreuves du baccalauréat série S spécialité SVT en...
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Avis 20194207
Mairie de Montceau-les-Mines
Communication du décompte complet des droits concernant sa cliente mentionnant notamment son...
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Avis 20194248
Préfecture de Maine-et-Loire
Communication, par voie électronique, au format csv, de la liste des électeurs du département.
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Avis 20194283
Mairie de Montmagny
Communication, par courrier électronique, ou à défaut, par courrier postal, des documents...
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Avis 20194294
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Saint-Laurent de la Salanque
Communication, sur support informatique, ou à défaut, au format papier, avec indication...
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Avis 20194295
Etablissement public territorial Plaine Commune
Copie de l'accusé de réception de la déclaration de vacance du poste d'agent Contrôle jeux et...
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Avis 20194299
Mairie de Lesparre-Médoc
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de pouvoirs de la mairie au SMICOTOM en...
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Conseil 20194331
SOS Villages d'Enfants
Caractère conforme au livre III du code des relations entre le public et l'administration de la...