-
Avis 20193167
Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS)
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
-
Avis 20193179
Mairie de Bourg-sur-Gironde
Communication, par informatique et non sur support papier, des documents suivants, à la suite...
-
Avis 20193270
Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez
Communication, par voie postale, à ses frais, de la copie du plan du réseau d'eau situé à...
-
Avis 20193583
Ministère de la Transition écologique
Communication de la copie des documentations relatives à l'inspection des navires au titre du...
-
Avis 20193584
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25)
Communication, sur CD-Rom ou par mail, des documents relatifs au projet d'usine Bois Factory en...
-
Avis 20194169
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement ou,...
-
Avis 20194179
Préfecture du Puy-de-Dôme
Communication, au format électronique ou au format papier à ses frais, des documents suivants...
-
Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)
Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants :
1) le règlement...
-
Avis 20194251
Syndicat mixte des eaux de la région Rhône-Ventoux (SMERRV)
Communication des documents de présentation des réunions syndicales, envoyés aux élus délégués...
-
Avis 20194292
Communauté de communes Moselle et Madon
Communication du relevé détaillé des levées des bacs de collecte des ordures ménagères de...
-
Avis 20194358
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de Bretagne - Unité départementale des Côtes d’Armor (DREAL 22)
Communication de la copie des documents relatifs au fonctionnement de la société X sise X :
1)...
-
Avis 20194359
Préfecture de l'Essonne
Communication de la copie des documents relatifs à l'installation classée X :
1) à la suite de...
-
Avis 20194430
Fédération départementale des chasseurs de l'Ariège
Communication, à ses frais, par mail ou par courrier postal, de la copie des documents suivants...
-
Avis 20194446
Préfecture du Finistère
Communication, à ses frais, de préférence par voie électronique, des documents relatifs à...
-
Avis 20194450
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents relatifs à la bioraffinerie « La Mède » de la société TOTAL...
-
Avis 20194458
Syndicat mixte d’aménagement de l’Arconce et de ses affluents
Communication des documents suivants :
1) la copie du contrat territorial 2016-2020 de...
-
Avis 20195864
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Communication des documents de présentation des réunions syndicales du syndicat mixte des eaux...
-
Avis 20200022
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication des documents suivants, à la suite de l'incendie de l'usine LUBRIZOL, le 26...
-
Avis 20192621
Communauté de communes de la Touraine du Sud
Communication, par voie informatique ou par consultation de l'intégralité du nouveau contrat...
-
Avis 20192895
Ministère de la Transition écologique
Copie des documents suivants, relatifs à la réalisation, par la commune de Meudon, de travaux de...