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Avis 20191547
Métropole de Lyon
Communication, dans le cadre du marché de télégestion attribué le 06 mars 2018...
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Avis 20191582
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Communication du rapport effectué par Monsieur X lors du contrôle des animaux de l'association X.
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Avis 20191585
Métropole Toulon Provence Méditerranée
Copie de tous les documents budgétaires relatifs au marché public 17trav08, ayant pour objet le...
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Avis 20191587
Mairie de Houplin-Ancoisne
Copie de la décision de la commission d'appel d'offres portant attribution des marchés publics...
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Avis 20191610
Communauté de communes Bresse et Saône
Communication de l'appel d'offre et des offres correspondantes, relatifs au projet de création...
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Avis 20191667
Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07)
Communication des documents relatifs à l'exécution financière du marché de réalisation d'une...
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Avis 20191695
Bordeaux Métropole
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut en format papier, des documents suivants faisant...
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Avis 20191722
Mairie de Voreppe
Consultation ou envoi postal du contrat du prestataire SHCB, retenu par appel d'offre de la...
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Avis 20191760
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire (DDPP 37)
Communication de la liste des élevages de sangliers du département.
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Avis 20191770
Communauté de communes de la plaine dijonnaise
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la fourniture...
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Avis 20191807
Union Nationale des Associations Familiales (UNAF)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur une consultation juridique...
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Avis 20191883
Mairie de La Vicogne
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'ensemble des...
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Avis 20191927
Mairie de Paris
Communication des conventions liant la ville de Paris avec les sociétés chargées du contrôle du...
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Avis 20191964
Ministère du travail
Communication des documents suivants concernant le système informatique « WIKIté » pour les...
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Avis 20192012
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Loir-et-Cher (DDCSPP 41)
Communication du rapport d'analyse n° 10681105-001-3 du 16 janvier 2019 établi par le service...
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Avis 20192111
Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nouvelle-Aquitaine (DRDJSCS 33)
Communication par mail, puis par courrier des documents relatifs à l'appel d'offre pour la mise...
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Avis 20192119
Grand Port Maritime de la Martinique (GPMLM)
Communication des documents relatifs à l'avis d'appel d'offres sur l'exploitation de...
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Avis 20192220
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication, par courrier électronique, au format numérique, si disponible, ou le cas échéant,...
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Avis 20192234
Mairie de Paris
Communication du rapport d'analyse des offres concernant l'appel à projet lancé par la ville de...
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Avis 20192238
Communauté d'agglomération du Grand Rodez
Copie du contrat de délégation de service public des transports urbains octroyé à l'entreprise...