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Avis 20192264
Inspection générale des Affaires Sociales (IGAS)
Communication du rapport conjoint de l’IGAS et de l’IGF de février 2015 sur la filière plasma,...
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Conseil 20192493
Direction départementale des territoires du Loiret (DDT 45)
Possibilité de publier en ligne un traitement SIG de détection des friches agricoles potentielles.
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Avis 20192496
Conseil d'Etat
Communication, à des fins de réutilisation dans le cadre de son activité de moteur de recherche...
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Avis 20191637
Ministère des Armées
Communication, par le biais d'une publication en ligne, des détails d’utilisation de la «...
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Avis 20192853
Inspection générale des finances (IGF)
1) communication, par publication en ligne, pour chaque rapport établi par l’IGF sous la...
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Conseil 20193422
ICAN - Institute of Cardiometabolism And Nutrition
Caractère communicable, à des candidats non retenus, des documents relatifs à des marchés...