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Avis 20185583
Redon Agglomération
Communication de l’ensemble des pièces détenues dans le cadre de la délégation de service...
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Avis 20186262
Bordeaux Métropole
Copie, par courrier électronique, des annexes au contrat de délégation de service public passé...
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Avis 20190075
Préfecture d'Indre-et-Loire
Consultation de tous les documents relatifs au contrôle de légalité des conventions de...
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Avis 20184162
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 8, 12, 13, 17 et 27 de l'appel d'offres...
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Avis 20184631
Préfecture de la Moselle
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...
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Avis 20193558
Mairie de Saint-Varent
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...