-
Avis 20185810
Préfecture de l'Ariège
Communication, sous forme numérisée de préférence, des courriers, des courriels et des documents...
-
Avis 20185820
Ministère de la Justice
Copie du retour d'une demande de notification d'acte judiciaire, suite à l'assignation par voie...
-
Avis 20185821
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)
Communication des pièces constitutives du dossier de prise en charge de la maladie...
-
Avis 20185854
Mairie d'Ondes
Communication de tout document attestant qu'une demande de travaux a été déposée à la mairie...
-
Avis 20185858
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication, en version allemande et française, des documents suivants, relatifs à son fils...
-
Avis 20185878
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Collorec
Communication des documents suivants :
1) copie conforme des pièces administratives officielles...
-
Avis 20185924
Mairie de Besançon
Communication des documents suivants :
1) le manuel de fonctionnement des appareils de...
-
Avis 20185936
Ministère de l'Intérieur
Communication de la copie de la déclaration récognitive de la nationalité française concernant...
-
Avis 20186062
Mairie de Châteaurenard
Communication des documents suivants :
1) l'ordre de services émis au cours de la période...
-
Avis 20186074
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) les propositions d'avancement au grade d'adjoint...
-
Avis 20186196
Mairie d'Epinay-sur-Orge
Communication, sous forme électronique, du document valant autorisation d'urbanisme relatif à un...
-
Avis 20186205
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)
Communication des documents suivants relatifs au lot n° 1 de l'accord-cadre portant sur la...
-
Avis 20190003
Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25)
Communication des documents suivants :
1) le deuxième rapport de manquement administratif...
-
Avis 20190030
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre mono-attributaire ayant pour...
-
Avis 20190079
Ministère de l'Intérieur
Communication des décrets de naturalisation de ses ascendants :
1) Monsieur X né en 1843 à X (...
-
Avis 20190080
Direction générale des patrimoines
Communication des documents concernant ses ascendants :
1) Monsieur X né en 1843 à X ( Algérie),...
-
Avis 20190119
Mairie de Saint-Pierre (97500)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public de travaux portant...
-
Avis 20190124
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants :
1) l'annexe 4 « Coût détaillé provisionnel de...
-
Avis 20190130
Mairie de Gestel
Communication du reçu concernant l'encaissement du commandement de payer du 28 novembre 2017...
-
Avis 20190131
Mairie de Sète
Communication, dans le cadre du ravalement de façades de l'immeuble situé au X à Sète, effectué...