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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Fréjus
31/08/2019
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20185473
Mairie de Fréjus
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de partenariat...
31/08/2019
Favorable/Sauf commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Partenariat public-privé