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Avis 20184867
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Publication en ligne des règles définissant les principaux traitements algorithmiques utilisés...
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Avis 20185058
Institut de formation en soins infirmiers de Montreuil (IFSI 93)
Communication des documents concernant sa formation d’infirmière :
1) le rapport rendu à l'issue...
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Avis 20185530
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Copie du rapport de la mission conjointe menée par Madame X de l'Inspection générale des...
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Avis 20185531
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication des documents et éléments relatifs à l'examen du BTS professions immobilières qui...
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Avis 20185569
Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Copie du rapport de la mission conjointe menée par Madame X de l'Inspection générale des...
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Avis 20185611
Ministère des Armées
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans...
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Avis 20185667
Syndicat intercommunal du groupe scolaire public de Malestroit (SIGSP)
Copie, en sa qualité de déléguée de parents d'élèves, des documents suivants :
1) le...
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Avis 20186047
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Copie du bulletin de passage, de leur fille, relatif à l'épreuve anticipée orale de français du...
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Avis 20190429
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38)
Communication des rapports de Madame X, enseignante à l'école primaire de Vernioz et de Madame...
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Avis 20190806
École élémentaire Georges Brassens
Copie par courrier ou courriel de l'attestation d'assurance scolaire de son fils X indiquant les...
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Avis 20190907
Université de Bretagne Sud
Consultation des procès -verbaux des jurys de master 1 et master 2 du semestre 1 (février 2019)...
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Avis 20191207
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Copie du rapport de soutenance de sa thèse en philosophie en 1983, intitulée « Karl Marx,...
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Avis 20191215
Lycée français Victor Hugo de Marrakech
Copie, à ses frais, des lignes budgétaires et des pièces comptables correspondant aux paiements...
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Avis 20191246
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Copie du compte rendu ou du rapport à la suite de l'enquête administrative diligentée à...
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Avis 20191265
Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)
Communication des bulletins de passage de l'épreuve anticipée orale de français et d'histoire,...
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Avis 20191282
Centre hospitalier universitaire de Limoges (CHU)
Copie, par voie postale, de son dossier scolaire complet « d'étudiant infirmier ».
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Conseil 20191986
Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES)
Caractère communicable d'une thèse de doctorat au regard des caractéristiques qu'elle présente...
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Avis 20192300
Musée Rodin
Communication des documents suivants :
1) les fichiers contenant la version numérisée...