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Avis 20181757
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication de l'entier dossier scolaire de son fils, X, né en 2010.
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Avis 20181760
Préfecture Maritime de la Méditerranée
Copie du rapport d’enquête concernant la dizaine de dauphins gravement blessés et échoués sur...
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Avis 20181767
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication, dans le cadre de l'arrêté préfectoral du 18 décembre 2017 portant suspension...
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Avis 20181822
Mairie de Scy-Chazelles
Copie, de préférence par voie électronique, du rapport du cabinet de généalogie X et ses...
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Avis 20180358
Service départemental d'incendie et de secours de Maine-et-Loire (SDIS 49)
Copie du rapport de l'inspection du travail évoqué lors du comité d'hygiène, de sécurité et des...
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Avis 20180555
Mairie de Suippes
Consultation de l'intégralité des documents permettant de contrôler les associations...