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Conseil 20175835
Mairie de ChenôveCaractère communicable à la mutuelle sociale agricole de la liste des personnes âgées de plus de...
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Conseil 20181193
Mairie de ManduelCaractère communicable, à une société réalisant des enquêtes civiles, de l'extrait de la liste...
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Avis 20180252
Mairie d'ArlesCopie, par courrier électronique, de la liste électorale de la commune.