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Avis 20176028
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne de documents issus du conseil communautaire du 25 septembre 2017 :
I) la note de...
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Avis 20176029
Association communale de chasse agréée de Montaimont
Consultation des comptes financiers de l'association.
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Avis 20176047
Centre hospitalier de Roubaix
Copie par envoi postal à son domicile, sans consultation préalable sur place comme proposé par...
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Avis 20176061
Commission de médiation du droit au logement opposable de Paris
Communication de la notification de la décision du 24 août 2017 de la commission de médiation de...
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Avis 20181104
Alexandre LINDEN
Copie des documents produits ou reçus par Monsieur X, en sa qualité de personnalité qualifiée...
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Conseil 20181193
Mairie de Manduel
Caractère communicable, à une société réalisant des enquêtes civiles, de l'extrait de la liste...
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Conseil 20181194
Direction départementale de la cohésion sociale du Calvados (DDCS 14)
Caractère communicable, à l'avocat d'un éducateur sportif faisant l'objet d'une enquête...
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Avis 20181317
Mairie d'Antignac
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181318
Mairie d'Artigue
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181319
Mairie de Benque-Dessous-et-Dessus
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181320
Mairie de Billière
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181321
Mairie de Bourg-d'Oueil
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181322
Mairie de Castillon-de-Larboust
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181323
Mairie de Cathervielle
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181324
Mairie de Cazeaux-de-Larboust
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181325
Mairie de Caubous
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181341
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Publication en ligne ou communication dans un standard ouvert aisément réutilisable par un...
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Avis 20181345
Mairie de Cazaril-Laspènes
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181346
Mairie de Cirès
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181347
Mairie de Cier-de-Luchon
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...