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Avis 20175856
Mairie de Bagneux
Copie de ses bulletins de paie de février 2011 à mars 2013.
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Avis 20175870
Mairie de Guebwiller
Mise en ligne ou communication sur support informatique, des registres manuscrit et...
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Avis 20175878
Conseil départemental de la Savoie
Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du pont Victor...
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Avis 20175919
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Communication des documents suivants, de préférence sous forme numérique :
1) les avis,...
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Avis 20175936
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants :
1) les règles définissant le traitement algorithmique...
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Avis 20175958
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Copie de la déclaration de vol de son passeport délivré en 2015.
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Conseil 20175983
Groupement des Hôpitaux de l'Institut Catholique de Lille (GHICL)
Caractère communicable à la fille d’une patiente, en vie mais hors d'état de manifester sa...
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Avis 20175995
Ministère de l'éducation nationale
Communication, dans le cadre du réexamen de ses droits à pension, des justificatifs de sa...
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Avis 20176001
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, des éléments et documents suivants prévus dans le...
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Conseil 20176019
Caisse du Régime Social des Indépendants de La Réunion (RSI 974)
Caractère communicable, dans le cadre d'une affaire judiciaire, de l’intégralité des...
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Avis 20176022
Mairie de Marnes-la-Coquette
Communication des documents suivants :
1) le registre des courriers départ de la mairie de...
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Avis 20176028
Communauté de communes du Grand Chambord
Mise en ligne de documents issus du conseil communautaire du 25 septembre 2017 :
I) la note de...
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Avis 20181317
Mairie d'Antignac
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181318
Mairie d'Artigue
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181319
Mairie de Benque-Dessous-et-Dessus
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181320
Mairie de Billière
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181321
Mairie de Bourg-d'Oueil
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181322
Mairie de Castillon-de-Larboust
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181323
Mairie de Cathervielle
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...
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Avis 20181324
Mairie de Cazeaux-de-Larboust
Copie du procès verbal entre la commune et le syndicat départemental d'énergie de la Haute...