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Avis 20173974
Groupe OPIEVOY
Copie des états des locations, notamment des annexes locatives type boxes et parking, de la...
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Avis 20174291
Bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal de grande instance de Tarbes
Copie des documents suivants, de préférence par voie électronique, ou au format papier, à ses...
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Avis 20174346
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article...
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Avis 20180156
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20180157
Ministère de l'Intérieur
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20180158
Ministère du travail
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20180159
Ministère des Armées
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20180160
Ministère des solidarités et de la santé
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Conseil 20180216
Préfecture du Rhône
Caractère communicable, à Maître X, conseil des SARL X et X, des documents suivants concernant...
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Avis 20180497
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) des...
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Avis 20180498
Agence régionale de santé Occitanie (ARS 34 - Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de l'Ariège, de...
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Avis 20180499
Agence régionale de santé du Grand-Est (ARS 54 - Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de l'Aube, de la...
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Avis 20180500
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté (ARS 21-Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de la Côte-d'Or, de...
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Avis 20180501
Agence régionale de santé du Centre-Val-de-Loire (ARS 45-Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de l'Eure-et-Loir,...
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Avis 20180502
Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) du Finistère et de...
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Avis 20180503
Agence régionale de santé (ARS) d'Ile-de-France (Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de l'Essonne et du...
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Avis 20180504
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Direction générale)
Copie des documents suivants des commissions des soins psychiatriques (CDSP) de la Corse-du-Sud...
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Avis 20180595
Office palois de l'habitat (OPH 64)
Copie des documents suivants :
1) la convention pluriannuelle, signée le 20 mars 2017, entre...