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Avis 20175526
Mairie de Salazac
Communication des documents suivants :
1) l'affichage en mairie de la date des conseils...
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Avis 20175534
Préfecture de l'Oise
Communication, par courrier électronique, de la liste électorale de l'ensemble des communes du...
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Avis 20175574
Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20175672
Mairie de la Croix-Valmer
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) l’arrêté municipal n° 2017-004...
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Avis 20175717
Syndicat mixte Sud Rhône Environnement
Communication, par voie dématérialisée, des documents suivants concernant le Syndicat :
1) les...
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Avis 20175722
Mairie de Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Copie du nouveau bail de sous location des locaux de la caserne de gendarmerie appartenant à la...
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Avis 20175723
Mairie d'Etampes
Copie, par voie dématérialisée, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
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Avis 20175811
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication, par courrier électronique, de la liste électorale des communes suivantes :
1) La...
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Avis 20175841
Mairie du Pontet
Communication des documents suivants :
1) le titre d'occupation du logement municipal situé au...
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Conseil 20180855
XXX
Caractère communicable de documents produits ou reçus par le demandeur en sa qualité de...
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Avis 20174988
Mairie de Cerisy
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux du conseil municipal ;
2) les...
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Avis 20180156
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20180157
Ministère de l'Intérieur
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20180158
Ministère du travail
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20180159
Ministère des Armées
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...
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Avis 20180160
Ministère des solidarités et de la santé
Publication en ligne du répertoire d'informations publiques tel que visé à l'article L322-6 du...