Recherche - CADA

31/12/2017 Agriculture / Agriculture

Avis 20171380
Association foncière de remembrement (AFR) et association syndicale des propriétaires des propriétés remembrées de Collorec

Copie des documents suivants concernant les séances du bureau de cette association : 1) le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Budgets et comptes
Avis 20174492
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)

Communication des contrats portant sur l'aide relative aux mesures agro-environnementales et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation
Avis 20174605
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)

Copie, de préférence par courriel des documents suivants concernant la réunion de la commission...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles Activités agricoles
Avis 20172489
Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)

Communication par voie électronique du contrat signé avec la communauté de communes des...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Surfaces agricoles
Avis 20174079
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)

Copie du compte rendu de la réunion de la Commission départementale d'orientation de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles