Recherche - CADA

31/12/2017 Rémunération Territoriale Sans objet/Communiqué

Avis 20172033
Mairie d'Andrésy

Communication des délibérations sur les modalités et les critères d'attribution des régimes...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20175432
Mairie de Marseille

Copie, par envoi postal ou voie électronique, de la délibération n° 02/1346/EFAG, portant sur le...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20175513
Mairie de Montrouge

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal relative aux primes de...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération
Avis 20174417
Conseil départemental de la Drôme

Communication des documents concernant son client relatifs à ses services effectués au sein du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération
Avis 20174820
Conseil départemental de l'Ariège

Copie des documents suivants, concernant l'existence d'une prime forfaitaire...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20175023
Centre communal d'action sociale de Baguer-Morvan (CCAS 35)

Copie des documents suivants, concernant les agents du CCAS : 1) la délibération relative au...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation Rémunération Territoriale
Avis 20175025
Syndicat de recherche et d'étude du Nord-Ouest de Rennes (SYRENOR)

Copie des documents suivants, concernant les crèches du SYRENOR : 1) la délibération relative au...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Représentation Rémunération Territoriale
Avis 20172736
Mairie de Carrières-sous-Poissy

Communication des délibérations concernant le régime indemnitaire de la police municipale.

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20172935
Syndicat départemental de l'eau de la Manche (SDEAU 50)

Communication des documents suivants : 1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale Effectif
Avis 20176106
Mairie d'Yport

Communication des documents suivants : 1) les fiches de postes et de risques concernant les...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Effectif Territoriale Rémunération