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Avis 20174480
Mairie de Saint-Clair-sur-Galaure
Copie de la promesse de bail signé par le maire concernant le projet éolien de la commune .
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Avis 20174489
Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (SIAAP)
Copie des documents suivants concernant différents marchés publics passés par le SIAAP :
I)...
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Avis 20174555
Mairie d'Arfons
Communication des documents suivants relatifs aux travaux d'assainissement de la commune :
1) le...
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Avis 20174583
Mairie de Fontaine-Française
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au lot « Démolition gros...
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Avis 20174614
Conseil départemental de l'Isère
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs aux travaux de démolition de...
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Avis 20174627
Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie)
Copie des documents suivants concernant les 20 lots du marché public portant sur le programme...
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Avis 20174633
Préfecture de la Charente
Copie des arrêtés préfectoraux adoptés en vue de l'organisation de l'enquête publique...
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Avis 20174640
Mairie de Saint-Leu
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public portant...
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Avis 20174661
Préfecture des Hauts-de-Seine
Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants :
1) l'autorisation de la...
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Avis 20174732
Société publique locale Sud Rhône-Alpes Déplacements Drôme Ardèche (SRADDA)
Copie des documents suivants concernant les contrats de transports publics de voyageurs par...
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Avis 20175097
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) les...
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Conseil 20172988
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Demande d'avis sur un projet de convention prévoyant la transmission d'informations douanières à...