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Avis 20172296
Mairie de Douarnenez
Copie du rapport d'enquête publique de 2005 concernant le projet de construction d'une surface...
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Avis 20175231
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie, de préférence par courriel, de l'ordre départemental d'opérations feux de forêts 2017 des...
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Avis 20174403
Communauté de communes Andaine-Passais
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec le club de football...
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Avis 20174407
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Communication de l'ensemble des données 2015 et 2016 fournies par chaque collectivité sur les...
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Avis 20174415
Mairie de Faverges-Seythenex
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, membre de la commission « Sports » de la...
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Avis 20174419
Mairie de Saint-Estève
Communication, sur le CD-ROM joint par le demandeur, de documents relatifs au permis d'aménager...
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Avis 20174428
Mairie de Montreuil
Communication du justificatif d'affiliation auprès de la CNRACL concernant la période du 15...
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Avis 20174431
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire de la X, de la liste des comptes...
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Avis 20174434
Etablissement public foncier de Lorraine (EPFL)
Communication des résultats d'analyse de sédiments et de sables sur les prélèvements effectués...
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Avis 20174439
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie du plan de gestion de crise du risque d'inondation.
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Avis 20174445
Syndicat Intercommunal de la Choisille et de ses Affluents (SICA)
Communication des résultats de l'inventaire piscicole de la rivière la « Choisille » fait à...
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Avis 20174449
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents relatifs au cycle de formation initiale de contrôleur des finances...
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Avis 20174458
Direction générale des patrimoines
Communication, dans le cadre d'une recherche historique familiale, par dérogation aux délais...
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Avis 20174459
Ministère de la Justice
Communication des documents relatifs au décès de leur fils survenu le 31 mai 2017 :
1) la...
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Avis 20174468
France Habitation
Communication des documents relatifs à la procédure d'attribution de logements sociaux leur...
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Avis 20174469
Mairie de Grenoble
Communication des délibérations du conseil municipal ou du CCAS régissant les sorties et voyages...
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Avis 20174479
Conseil national de l'Ordre des médecins (75)
Communication des correspondances épistolaires du docteur X (1890-1977), président du conseil...
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Avis 20174866
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Communication des documents suivants :
1) les propositions du tableau d'avancement à la classe...
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Avis 20174932
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)
Copie, de préférence par courriel, de l'intégralité des pièces concernant ses trois...
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Avis 20173798
Mairie de Plaisir
Copie des documents suivants :
1) les déclarations de postes vacants ou permanents, décrivant...