-
Avis 20171946
Mairie de La Remuée
Copie des documents suivants :
1) le plan d'occupation des sols de la commune en vigueur en...
-
Avis 20172184
Mairie de Salses-le-Château
Communication de préférence par courriel, de documents relatifs au permis de construire X :
1)...
-
Avis 20174715
Mairie de Lons-le-Saunier
Communication de la lettre en date du 14 mars 2017 par laquelle la commune de Lons-le-Saunier et...
-
Avis 20172498
Mairie du Palais
Copie des documents suivants concernant des travaux entrepris sur une parcelle voisine à celle...
-
Avis 20172728
Mairie de Mellé
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'estimation...
-
Avis 20172983
Mairie de L'Isle-d'Abeau
Copie de tous documents (délibérations, plans, projets, bilans d'urbanisation, etc.), établis,...
-
Avis 20173990
Espace communautaire Lons Agglomération (ECLA)
Communication de la lettre en date du 14 mars 2017 par laquelle la commune de Lons-le-Saunier et...
-
Avis 20174001
Mairie d'Achery
Copie de documents relatifs au permis de construire X délivré à la SCI La Pelle à Four :
1) le...
-
Avis 20174007
Mairie de Canteleux
Communication de documents relatifs aux travaux sur le chemin rural des Charbonniers dans le...
-
Avis 20174186
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la décision portant changement d'affectation du local de la police municipale sis au n°...
-
Avis 20174203
Mairie de Ressons-sur-Matz
Consultation de l'entier dossier de permis de construire n° X délivré le 17 juin 2014 à Monsieur X.
-
Avis 20174301
Mairie de Couzeix
Communication de la facture des travaux réalisés vers 1996 concernant le goudronnage et la pose...
-
Avis 20173284
Préfecture du Val-de-Marne
Copie du document annexé à l'arrêté n° 2014/4172 du 11 février 2014 concernant la zone...
-
Avis 20173305
Mairie de le Barp
Copie des pièces suivantes concernant le dossier relatif à la délibération n° 30 du conseil...