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Avis 20173017
Mairie de Nice
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173055
Syndicat Mixte du Bassin Versant du Réart
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la modification du plan de...
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Avis 20174097
Métropole Nice Côte d'Azur
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la métropole pour l'année 2016.
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Avis 20173084
Mairie de Loos
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173086
Mairie de Marly (59)
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173088
Mairie de Maubeuge
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173089
Communauté de communes du Pays du Clermontois
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté de communes...
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Avis 20173090
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la communauté...
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Avis 20173091
Mairie de Villers-Cotterêts
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173092
Mairie de Montataire
Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
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Avis 20173232
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Nord (DSDEN 59)
Communication des documents suivants relatifs à l'expérimentation, de 2014 à 2017, de...
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Avis 20173303
Ministère de la Justice
Communication de ses grilles d'évaluation de l'épreuve orale de l'examen professionnel pour...
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Avis 20172487
Centre hospitalier de Grasse
Communication, afin de faire valoir les droits de leur enfant mineur, sur le fondement de...