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Avis 20172043
Conseil régional du Grand Est
Copie des subventions et aides allouées aux associations et entreprises culturelles pour les...
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Avis 20172058
Ministère de la culture
Copie des aides allouées aux associations et entreprises culturelles pour 2016 par...
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Avis 20170954
Conseil départemental des Ardennes
Copie des avis d'attributions des subventions allouées aux associations culturelles pour 2016.
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Avis 20171129
Chambre de Commerce et d'Industrie de la Région Auvergne Rhône Alpes (CCI 69)
Communication des documents suivants :
1) les fiches de salaire des directeurs des chambres de...
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Avis 20171175
Mairie de Peymeinade
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents comptables relatifs aux...
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Avis 20171207
Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Consultation des délibérations, avec le rapport préalable, établies par l'assemblée ou la...
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Avis 20171349
Groupement hospitalier de territoire Rance Emeraude - Centre hospitalier de Saint-Malo
Communication des documents suivants :
1) le montant de la prime de fonction et de résultat...
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Avis 20171385
Communauté d'agglomération du Saint-Quentinois
Communication, en sa qualité de conseillère communautaire, des chapitres des registres de...
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Avis 20171432
Syndicat mixte des traversées du Delta du Rhône
Communication des documents relatifs à la gestion du syndicat mixte depuis ses débuts, notamment...
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Avis 20171447
Mairie de Montluçon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le budget...
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Avis 20171524
Mairie de Branches
Consultation du carnet à souches pour la période du 1er janvier au 3 mars 2017.
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Avis 20171584
Communauté de communes de la région d'Hallencourt (n'existe plus)
Copie des documents suivants :
1) la délibération adoptant les statuts de la communauté de...