-
Conseil 20164985
Conseil régional de Bretagne
Possibilité et cadre légal de la mise en ligne des recueils d'actes administratifs du conseil...
-
Avis 20171710
Mairie de Petit-Canal
Copie des documents suivants :
1) la procédure d'appel d'offres concernant les travaux...
-
Avis 20165724
VINCI Autoroutes
Communication, par copie sur support papier à un coût correspondant à celui fixé par l'article 2...
-
Avis 20170584
Société d'économie mixte électricité de Mayotte (EDM)
Communication des documents suivants :
1) la pièce mentionnant la date de commencement des...
-
Avis 20170631
Centre Hospitalier de Semur-en-Auxois
Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Gros-œuvre » du marché public ayant pour...
-
Avis 20170650
Conseil régional de Guadeloupe
Copie des documents suivants :
1) la procédure d'appel d'offres concernant les travaux...
-
Avis 20170663
Mairie de Fontrabiouse
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public...
-
Avis 20170685
Mairie de Saint-Quay-Portrieux
Copie des documents suivants :
1) les conditions générales du contrat d'assurance « RC...
-
Avis 20170701
Cour d'appel de Lyon
Communication des documents suivants, concernant les années 2014 et 2015, à sa cliente en sa...
-
Avis 20170731
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture, la...
-
Avis 20170744
Syndicat intercommunal d'aménagement de la Chiers
Copie d'éléments relatifs au projet d'aménagement des rives de la Chiers à Cons-la-Grandville...
-
Conseil 20170755
Syndicat Mixte pour la réalisation et la gestion du centre nautique du Vexin
Caractère communicable, à un concurrent du délégataire actuel, des rapports annuels 2014 et 2015...
-
Avis 20170762
Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR)
Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...
-
Avis 20170770
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie des documents suivants visés dans l'avis émis par la commission en date du 29 septembre...
-
Avis 20170777
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication des rapports d'activité annuels 2014 et 2015 relatifs à la convention de...
-
Avis 20170798
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication des documents suivants concernant les trois lots du marché public ayant pour objet...
-
Avis 20170814
Communauté de communes d'Erdre et Gesvres
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...
-
Avis 20170829
Hôpital de Riez
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission...
-
Avis 20170837
Mairie de l'Ile-de-Bréhat
Communication des documents suivants concernant la convention de délégation de service public...
-
Avis 20170845
Mairie de Diesen
Consultation de la convention passée avec l'opérateur ORANGE concernant l'aménagement de la rue...