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Avis 20170155
Mairie de Beauvais
Communication des documents suivants concernant le marché public de mobiliers urbains...
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Avis 20170180
Métropole Rouen Normandie
Consultation de son dossier relatif à son contrat eau.
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Avis 20170356
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs au recouvrement de la taxe sur la valeur ajoutée, la...
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Avis 20170359
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure (DDTM 27)
Copie des autorisations d'exploiter les parcelles suivantes situées sur la commune du Val-David...