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Avis 20164465
Mairie de Montreux-Jeune
Communication des documents suivants concernant les marchés publics conclus avec les sociétés...
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Avis 20164615
Mairie de Cournon-d'Auvergne
Copie des documents suivants relatifs au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2016 organisé par...
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Avis 20164626
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 06)
Copie des documents suivants concernant l'acte de cession d'une propriété préemptée par la...
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Avis 20164754
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des documents suivants :
1) le texte de la convention d'aide de 620 000 euros...
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Avis 20164774
Mairie de Grenoble
Copie, d'une part, du contrat d'apport passé entre la ville de Grenoble et la société GEG, signé...
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Avis 20164806
SNCF
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...
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Avis 20164934
Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 de la convention de...
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Conseil 20164995
Mairie d'Hazebrouck
Caractère communicable, à un cabinet d'avocats représentant un client sans lien contractuel avec...
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Avis 20164999
Ministère de l'intérieur
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20165022
Syndicat intercommunal du Haut Var pour l'utilisation des eaux du Verdon
Copie des documents suivants relatifs à l'alimentation en eau et à l'assainissement de la ville...
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Avis 20165032
Mairie de Clichy-la-Garenne
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique par envoi...
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Avis 20164304
Mairie de la Flotte-en-Ré
Copie de documents relatifs à l'installation de bornes d'irrigation alimentant en eau des...
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Avis 20165364
Société d'économie mixte Gaz et Electricité de Grenoble (SEM GEG)
Copie, d'une part, du contrat d'apport passé entre la ville de Grenoble et la société GEG, signé...
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Conseil 20165377
Ministère des solidarités et de la santé
Caractère communicable des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens (CPOM), liant l'Etat...